Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Ka-Prime
DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3681523
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Ka-Prime de DOMAINE DES BROIX

Présentation de la marque Ka-Prime

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ka-Prime »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES BROIX domicilié(e) Les Broix - 16120 - TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

DOMAINE DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOÏ , L'OEUVRE DU DOMAINE DES BROIX , VIEILLE VILLE , RUSSKIN DOLL VODKA , RAPAX , The KiN Group – Inspire Spirits , NASTOYKIN , CD LES COUPOLES DOREES , KINOVSKY , LA ROUTE DES COUPOLES DOREES


DOMAINE DES BROIX S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Les Broix - 16120 - TOUZAC - France - SIREN 479039232


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 10 mai 2010 - Retrait total n°523392 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Bières ; eaux de table, minérales ou gazeuses et autres boissons non alcooliques ; limonades et sirops pour limonade ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits. Sirops, essences et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques à base de miel ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus végétaux ; kwas non alcoolisés ; moûts ; préparations pour faire des liqueurs.

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières). Boissons distillées. Digestifs (alcools et liqueurs). Cocktails avec alcool. Eaux-de-vie. Extraits et essences alcooliques. Apéritifs avec alcool. Alcool de menthe, de riz. Extraits de fruits avec alcool. Rhum, gin, brandy, vodka.